Déposée le 26 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ET VISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bastille Village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ET VISION domicilié(e) 27 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 425 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIRIEY Milan domicilié(e) 27 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.
La marque Bastille Village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVICES ET VISION, SARL - 27 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 531425106
M. SIRIEY Milan - 27 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 16 novembre 2017 - Retrait partiel n°711620 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16
Objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Etuis pour instruments de musique ;
Articles de papeterie ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies et parasols ; portefeuilles ; sacs ;
Figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;
Vêtements ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;
Tapis ;
Allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs.
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